Un nouveau pont sur l’Atlantique

L’Accord économique et commercial global entre l’Union européenne et le Canada

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Résumé

L’Accord économique et commercial global (AECG) marque un tournant dans les relations entre le Canada et l’Union européenne. Les négociations ont été longues, parfois difficiles, mais les deux parties en sont finalement parvenues à une entente, officialisée à Ottawa le 26 septembre 2014. Depuis, le processus de ratification suit son cours, et tout indique qu’il sera long et complexe.

Malgré les interrogations et les incertitudes qui demeurent au sujet de l’AECG, notamment sur sa mise en œuvre, cet accord est à n’en pas douter ambitieux et pionnier. Par son contenu, sa portée et ses dispositions réglementaires, il va non seulement favoriser les échanges, les affaires et la circulation des personnes entre les deux rives de l’Atlantique, mais également rapprocher, pour la première fois, le modèle économique de type contractuel de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) du modèle de type communautaire de l’Union européenne.

Le présent ouvrage retrace l’historique des négociations et met en lumière les nombreux obstacles qui ont dû être surmontés pour en arriver à un accord, mais aussi ceux qui vont se dresser jusqu’à sa ratification et sa mise en œuvre. Il présente le contenu et les principales dispositions de l’AECG, ce qui fait son originalité et ce qui le distingue de l’ALENA. Enfin, il ouvre la discussion sur les nouveaux accords dits de troisième génération qui, comme l’AECG, visent l’inter-connexion économique et introduisent à cet effet des mécanismes de coopération réglementaire d’un type nouveau.

2015, 370 pages, D4378, ISBN 978-2-7605-4378-2

Édifice Le Delta I, 2875, boul. Laurier, bureau 450, Québec (Québec) Canada G1V 2M2
Tél. : (418) 657-4399   Téléc. : (418) 657-2096   puq@puq.ca

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Collaborateurs

Véronique Bastien

Guillaume Beaumier

Annie Blandin-Obernesser

Danielle Charles-Le Bihan

Bertrand de Largentaye

Christian Deblock

Yves Doutriaux

Geneviève Dufour

Patrick Fafard

Catherine Flaesch-Mougin

Pierre Marc Johnson

Pascal Kerneis

Patrick Leblond

Joël Lebullenger

Céline Lévesque

Christopher Malone

Frédérique Michéa

Patrick Muzzi

Richard Ouellet

Stéphane Paquin

David Pavot

Michèle Rioux

Zakaria Sorgho

François St-Amant

Destiny Tchéhouali

Antonios Vlassis

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