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Aimer et compter?

Droits et pratiques des solidarités conjugales dans les nouvelles trajectoires familiales

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Résumé

Le principe d’égalité des sexes a redéfini la relation conjugale. La hiérarchie mari, femme et enfants a fait place à une relation contractuelle où homme et femme sont tous deux des sujets indépendants et libres de leur engagement.

L’évolution des règles juridiques entourant ces nouvelles trajectoires familiales semble souvent ignorer les asymétries qui traversent la réalité des arrangements noués au sein des couples, comme les transactions à l'œuvre à la suite des séparations. Aussi, des chercheurs de la France, de la Belgique, de la Suisse et du Québec ont été amenés à développer une réflexion commune autour de la notion de « solidarité conjugale » en étudiant les normes et usages de l’argent et des biens de ces solidarités.

Comment la solidarité conjugale s’exprime-t-elle à travers le droit et son évolution ? Comment se dessinent aujourd'hui les relations économiques, matérielles et patrimoniales qui traversent les transactions intimes ? À l'heure de « l'individualisation » des relations familiales, interroger le couple sous l’angle des solidarités conduit à souligner l’importance des liens d’interdépendance noués entre conjoints et permet de réinterroger les rapports de genre, en liant l'analyse des pratiques et des choix privés et celle de la dimension institutionnelle de la vie conjugale.

Table des matières

Aimer et compter?1
Table des matières8
Introduction12
Les usages conjugaux de l’argent / Des travaux déjà féconds13
La « solidarité conjugale » / Une autre perspective pour l’analyse des relations de couples contemporaines15
Une notion polysémique, \nà la croisée de la sociologie et du droit16
Solidarités statutaires, solidarités électives17
Des solidarités inscrites \ndans une communauté en devenir19
Des solidarités reformulées à l’aune des idéaux d’indépendance et d’autonomie20
L’évolution du droit face aux ruptures conjugales / Des solidarités amoindries21
Conjugalité et filiation / Des solidarités entrelacées22
Le genre des solidarités postconjugales23
Conclusion24
Bibliographie25
Solidarités familiales29
Au croisement de la famille et du couple33
Solidarités conjugales34
Une notion indécise, une réflexion à poursuivre36
Bibliographie38
Le mariage et le couple non marié / L’atténuation progressive d’une opposition radicale43
La notion juridique de « solidarités conjugales »48
Le droit du mariage49
Le droit du non-mariage62
Conclusion64
Bibliographie65
Le couple duo / De l’indifférenciation à la dissociation financière et sexuelle – Pourquoi parler de solidarité conjugale aujourd’hui ?68
Entre le lien statutaire \net l’individualisme croissant70
La solidarité conjugale vue sous l’angle des rapports financiers et affectifs des conjoints76
Conclusion81
Bibliographie82
La solidarité conjugale87
La solidarité conjugale, \nesquisse de définition sociologique88
Quelques mots sur la méthodologie90
La solidarité conjugale et ses principes à l’épreuve du quotidien91
Conclusion99
Bibliographie100
Les différents types de régimes matrimoniaux en Belgique106
Le choix du régime matrimonial110
Les pistes envisageables118
Conclusion121
Bibliographie122
Une entrée en douceur \ndans la sphère de la licéité126
Une intégration progressive \ndans le corpus législatif135
Conclusion146
Bibliographie148
Le logement du couple marié / Essai de définition156
Le logement du couple au moment du divorce162
Éléments de pratique judiciaire166
Conclusion169
Bibliographie171
Les écarts de salaire entre conjoints175
Le choix de la résidence en alternance \net le règlement de la séparation176
Le mélange des enjeux dans les conflits \nsur la garde et sur les partages178
Conclusion188
Annexe / Une enquête qualitative par entretiens semi-directifs190
Bibliographie192
La mise en place d’une résidence alternée majoritairement synonyme d’une prise en charge directe des frais d’entretien de l’enfant198
L’existence d’une part contributive justifiée par une grande différence de revenus des parents202
Les modalités de répartition \nde la prise en charge de l’enfant \ndans le cadre d’une résidence alternée205
Peu d’arrangements parentaux en lien \navec les avantages fiscaux et sociaux209
Conclusion211
Bibliographie212
Les arrangements temporels et financiers expérimentés lors de la vie conjugale218
« On s’est séparé à l’amiable » / Quand la reconduction des arrangements préalables génère des inégalités de contribution financière224
Bibliographie232
Les familles recomposées françaises face à l’héritage238
Le contexte juridique québécois / Une liberté testamentaire qui tranche \navec les règles françaises239
Usages du testament et projets de succession dans quelques familles recomposées québécoises242
Conclusion252
Bibliographie253
Les auteurs256

2011, 258 pages, G3124, ISBN 978-2-7605-3124-6

Ce qu’on en dit...

Entrevue avec Hélène Belleau, Émission « L'après-midi porte conseil », animée par Dominique Poirier, Première Chaîne Radio-Canada, 10 janvier 2012
Piste audio intégrale

Entrevue avec Hélène Belleau, Émission « Isabelle Maréchal », animée par Isabelle Maréchal, 98,5 FM, 12 mars 2012
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Collaborateurs

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Thuy Nam Trân Tran

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