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Introduction à la douane commerciale au Canada

Comprendre les procédures douanières d'importation de marchandises

Introduction à la douane commerciale au Canada Feuilleter cet ouvrage

Résumé

Ayant acquis vingt années d'expérience au sein de l’adminis­tration douanière canadienne, l’auteur démystifie dans ce livre l’univers opaque de la douane commerciale canadienne. Il réussit à rendre ce sujet accessible à tous en abordant, entre autres, le classement tarifaire, l’origine et la valeur en douane des marchandises, les procédures de dédouanement, l’essentiel des normes à respecter en matière de santé, sécurité et environnement, les droits et obligations de l’importateur.

Ce livre s’adresse à tous ceux et celles qui veulent connaître davantage la douane commerciale canadienne. Plusieurs seront ravis de lire un ouvrage dédié à ce sujet, particulièrement les personnes travaillant en importation, en courtage en douane, en logistique du transport ou en commerce international. Il saura aussi intéresser les fonctionnaires et les cohortes étudiantes en fiscalité. Un lectorat avide, même s’il évolue dans un contexte douanier autre que celui du Canada, y trouvera son compte. De plus, tout en adhérant aux standards internationaux reconnus en matière de douane, plusieurs pays en développement accusent un certain retard dans leur mise en œuvre ; certains se sont engagés fermement dans un processus de réforme de leur administration douanière. Ils ont de grands défis devant eux, et ce livre saura les aider à les relever.

Table des matières

Couverture1
Titre7
Crédits8
Table des matières9
Liste des encadrés15
Liste des figures17
Liste des tableaux19
Liste des sigles et acronymes21
Introduction 23
La mission de la douane25
La réglementation douanière commerciale au Canada27
Les directives de l’ASFC28
Les Avis des douanes28
Les formulaires de la douane29
Les principaux intervenants économiques dans le processus d’importation29
Le Service d’information sur la frontière34
Chapitre 1 / Le classement tarifaire des marchandises importées35
Chapitre 2 / L’origine et les traitements tarifaires des marchandises importées53
2.4 / Les règles d’origine des deux principaux accords de libre-échange du Canada63
Chapitre 3 / La valeur en douane des marchandises importées77
Chapitre 4 / Les autres exigences liées à l’importation des marchandises97
4.4 / Le marquage et l’étiquetage des marchandises autres que les denrées alimentaires104
Chapitre 5 / Les mesures spéciales d’importation113
5.2 / Le processus d’enquête sur le dumping et le subventionnement115
Chapitre 6 / Le dédouanement des marchandises importées125
Chapitre 7 / Les obligations et les droits des importateurs141
Chapitre 8 / Le Régime de sanctions administratives pécuniaires, le programme de négociants fiables et l’harmonisation des programmes avec les États-Unis153
Chapitre 9 / La vérification douanière après la mainlevée165
Conclusion185
Annexe 1 / Le carnet admission temporaire/temporary admission187
Annexe 2 / Les droits d’accise189
Annexe 4 / Les exigences provinciales en matière d’importation193
Annexe 4 / La Gestion des cotisations et des recettes de l’Agence des services frontaliers du Canada et le Guichet unique195
Bibliographie197
Index203
Quatrième de couverture212

2023, 208 pages, D5856, ISBN 978-2-7605-5856-4

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